N.B. le document ci-dessous est reproduit tel qu’écrit.

Reglement
pour la Paroisse de Ste Anne du Cap-Sable.
signogne-crossAu nom de la très-Sainte & indivisible
Trinité, Pere, Fils & Saint-Esprit.

La Charité étant une des principales obligations des Chrétiens; & le maintient des bonnes-moeurs un des principaux points dela morale de l’Evangile; considérant que les procès, les querelles, les dissensions &c. Sont contraires à la Charité; & que la corruption, le mauvais exemple, & l’ignorance des principes de la religion sont ennemis des bonnes-moeurs: Pour remedier aux vies qui Sont Si opposés à ces deux points essentiels de la religion de J. C., & afin que chacun connoisse & fasse son devoir: On propose aux habitans Catholiques de la Paroisse de Ste Anne du Cap-Sable, Diocèse de Quebec, dans l’ordre dela Religion Seulement, les Articles Suivans.

Article 1er Nommer quatre Anciens Chefs de Famille, hommes d’une probité, d’une piété & d’une vertu assurée, comme Arbitres, pour décider & accommoder à l’amiable & par charité, Sans prétendre à aucune retribution, conjointement avec le Curé ou Prêtre resident dans la Paroisse, lorsqu’il Sera présent, les différens des Catholiques; & en outre veiller à la conservation des Bonnes-moeurs.

ii. Nommer de plus deux autres chefs de famille qui aient les mêmes qualités que les quatre prémiers pour être comme leurs Assesseurs, & être joints à eux dans l’absence du Prêtre: & encore pour remplir la place de ceux des quatre que la maladie ou quelques affaires empêcheroient de Se rendre.

iii. Deux des Anciens avec le Prêtre Suffiront pour être les Arbitres d’un différent; & quatre dans l’absence du Prêtre.

iv. Les Anciens aussi bien que leurs Assesseurs S’engageront devant Dieu Sur L’Evangile, à n’avoir pas d’égard pour la personne d’aucun particulier; mais à rendre à chacun la justice Selon Son droit, Suivant les lumieres de leur conscience, les regles de l’Evangile, la raison, les loix & les coutumes justes & légitimes du Pays & dela Nation avec nous vivons autant qu’il sera en leur pouvoir. Ils promettront aussi de remplir fidelement les differentes obligations qui leur Sont imposées par le présent Reglement.

v. Le Presbytere ou la Sacristie Seront le lieu ou Se tiendront ordinairement les Séances de cette justice de Charité. On poura les tenir les Dimanches & les Fêtes à l’issue des Vêpres; tous les prémiers Lundis des mois, ou en d’autres jours Selon que lela affairesnature des affaires le permettra ou l’exigera, la volonté du Prêtre, des Anciens & des parties.

vi. On aura du respect pour les Anciens à choisir pour Arbitres, aussi bien que pour leurs Assesseurs. On leur assignera une place distinguée dans l’église. On fera la même chose, Si quelqu’un des Catholiques, à cause de son mérite & de ses talens, étoit élevé par le Gouvernement civil à quelque charge magistrature, comme Juge de Paix &c. & tous aux Processions marcheront immediatement devant les chantres ou le Clergé: & cela pour honorer dans leurs personnes l’autorité qui vient de Dieu, comme dit S. Paul. Nom xiii.2.

vii. Pour le choix des Arbitres & de leurs assesseurs; les prémiers seront proposés par le Prêtre à l’acceptation des Fideles & lorsqu’un des Anciens defaudra par mort ou par une infirmité qui le rende incapable, le plus ancien des Assesseurs en age ou en charge prendra sa place, & tous ensemble avec le Prêtre choisiront un nouvel Assesseur.

viii. Si malheureusement il S’éleve quelque difficulté entre les particuliers Catholiques de cette Paroisse, ils viendront devant les Arbitres choisis & le Prêtre, Si la présence de ce dernier est possible, pour y exposer leur droit & leur defense, ils seront écoutés charitablement, & leur affaire sera accomodée par l’arbitrage du Prêtre & des Anciens designés, auquels ils se soumettront.

ix. Si L’Affaire étoit difficile à decider, & qu’elle fut audessus de la portée des Anciens & du Prêtre, faute de bien connoître la loi, le droit ou la coûtume; après un mur éxamen de l’affaire fait par le Prêtre & les Anciens, on en fera un exposé clair & net qu’on fera Signer & approuver par les parties. Ensuite on consultera par lettre ou autrement un habile Avocat, qui soit homme de probité, aux depens dequi il appartiendra d’entre les Parties; & Sa décision authentique Sera présentée aux Anciens & au Prêtre, qui, d’après cela, accomoderont l’Affaire de leur mieux.

x. S’il étoit necessaire, pour bien connôitre le droit d’une Affaire, d’entendre des temoins, les parties en litige les ameneront pour être entendus. Si ces temoins sont des gens pauvres ou étrangers à notre Foi; il leur sera assigné un dedomagement par les Anciens suivant que la Prudence & la Justice l’exigeront, & cela aux depens dequi il appartiendra d’entre les personnes en différent.

xi. On ne donnera aucun écrit, comme de Jugement rendu: néanmoins, Si pour la Sureté des parties il en falloit un, Ces parties feront un accord entr’elles, lequel poura être redigé par écrit, qu’elles Signeront ou approuveront de leurs marques; & quelques uns des Arbitres, le Prêtre même pouront le Signer ou l’approuver comme temoins Seulement: parceque nous ne prétendons aucunement élever un Tribunal ou une Court de Justice, mais seulement prendre quelques moyens Salutaires & utiles pour notre avantage Spirituel & temporel & maintenir la Paix, la Justice & l’Union entre nous, Suivant la Religion, la Conscience & l’Honneur.

xii. Si les parties, ou une d’elles Seulement, venoient à refuser de Se Soumettre à l’Arbitrage du Prêtre & des Anciens, & de S’accomoder ainsi à l’amiable; on assignera aux contrevenans un temps convenable, après lequel, S’ils refusoient encore de Se Soumettre, ils Seront denoncés au Prône, comme manquant à la Charité qu’ils doivent avoir pour leur Prochain, & Si après trois avertissemens faits ainsi par trois Dimanches, ils persistent encore dans leur refus, ils Seront declarés dechus de tout privilege dans notre Eglise & l’entrée leur en sera defendue jusqu’à ce qu’ils S’accommodent ensemble; Sans cependant que cette interdiction puisse être regardée comme une Excommunication. Que S’ils demeurent un mois dans cet état, Sans Se Soumettre, on en avertira Monseigneur l’Evêque; afin que d’après Son avis & Ses ordres, on puisse proceder à l’Excommunication contre eux pour les punir de leur entêtement. Mais avant d’en venir à aucune de ces extremités le Pasteur fera tout Son possible pour ramener la brebis qui S’égare. Si après avoir porté la peine de l’Excommunication, telle personne desiroit de rentrer dans la Communion des Fideles, & le demandoit, elle Sera reçue avec joie & charité, pourvu toutesfois qu’elle Satisfasse à Dieu, à l’Eglise & à Son Prochain: Car c’est Son Salut que l’on desire & non Sa perdition.

xiii. Si une difficulté, ou un différent S’éleve entr’un Catholique & une personne étrangere à la Foi Catholique; la partie Catholique Sera avertie de faire tout Son possible pour Se concilier avec Sa partie adverse: Que S’il n’est pas possible d’entrer en aucun accomodement, la partie Catholique viendra exposer Son droit & les raisons devant les Anciens & le Prêtre, S’il est dans l’endroit. Si on trouve que la Justice n’est pas de son côté, on l’obligera à S’accomoder, & à reparer le tort qu’il a fait au Prochain, Tous les peines portées dans l’Article précedent. S’il refuse, il portera la peine de Son entêtement. Que S’il a droit, & que Son adversaire refuse tout moyen pacifique de conciliation, on lui permettra de Soutenir Son droit dans une Court de Justice, & S’il est pauvre, on l’assistera comme Frere contre l’oppression inique de l’étranger, & cette assistance lui Sera donnée par toute la Paroisse.

xiv. Un Catholique ne citera jamais un autre Catholique en Justice, à moins que Sa partie adverse ne refuse, malgré les peines portées dans les articles précédens, de prendre aucun moyen de conciliation; & cela encore après avoir exposé Ses raisons devant le Prêtre & les Anciens, & avoir obtenu leur consentement qui ne Sera jamais refusé Si la Justice Se trouve du côté de l’exposant.

xv. S’il arrive qu’un Catholique Soit obligé, pour obtenir Justice, ou le payement d’une dette, de citer un étranger à Sa Foi devant un Juge, il ne doit le faire qu’après avoir épuisé tous les moyens Chrétiens de conciliation, & avoir obtenu le consentement & la permission des Anciens & du Prêtre, S’il est au pays, ce qui lui Sera accordé ou refusé Suivant la raison ou le tort qu’il a, comme de justice, à moins de n’être regardé & traité comme dans les Articles xii & xiii.

xvi. Si un étranger à la Foi Catholique vouloit bien S’en rapporter à nos Arbitres, il sera reçu, S’il vient de bonne foi.

xvii. Si les Arbitres eux mêmes venoient à avoir quelque différent ensemble ou avec d’autres personnes, Ceux-là ne pouront être juges & parties. Dans ce cas ils Se Soumettront à l’arbitrage des autres Anciens, des Assesseurs & du Prêtre; &, S’il est necessaire, on nommera pour cette fois & cette affaire là Seulement de nouveaux Arbitres avec les même qualités que les premiers, qui Seront proposés à l’acceptation des parties, à la décision desquels il faudra S’en rapporter à moins de n’être regardé & traité comme entêté, ainsi qu’il est marqué aux Articles xii & xiii.

xviii. Si deux parties, qui ont ensemble quelque different, S’en rapportoient à l’arbitrage d’un ou de plusieurs des Anciers ou de leurs Assesseurs, chacun dans leur canton; cela Suffira; & l’affaire ainsi conciliée n’ira pas plus loin, car c’est l’union & la paix qu’on desire.

xix. Quant aux Bonnes-moeurs; pour les conserver les Anciens choisis, chacun respectivement dans leur canton, veilleront à ce que les Fidèles fassent leur devoir de Chrétien; Si quelqu’un S’en écarte come S’il y avoit des yvrognes, des concubinaires des Usuriers, des gens tenant chez eux des danses & des assemblées où Seroient reçus des enfans de famille contre le gré de leurs parens; ou des gens qui laisseroient aller leur enfans dans des lieux Scandaleux ou avec des personnes de mauvaises moeurs, étrangeres à notre Foi, Sur qui nous ne prétendons aucun droit dans l’ordre dela Religion; des gens qui negligeroient leurs devoir Paschal; & enfin toutes Sortes de personnes qui portent publiquement le mauvais exemple, comme Sont encore ceux qui negligent le Soin Spirituel & temporel de leur famille par paresse & par oisiveté passant leur tems Sans travailler lorsqu’il est necessaire de la faire; & qui n’envoient pas leurs enfans à l’instruction du Catechisme & à la Confession, lorsqu’ils Sont en age; ils avertiront charitablement & Secretement la personne qui S’écarte ainsi; ou bien encore, ils en informeront le Prêtre Seul en Secret & par charité, lequel ensuite avertira lui même les delinquens; S’ils reconnoissent leur faute & Se corrigent, on n’ira pas plus loin. Mais S’ils persistent dans le desordre & l’aveuglement; après un Second & troisieme avertissement Secret, on les denoncera publiquement au Prone, comme des gens dont il faut éviter la compagnie à cause de leur vie Scandaleuse. S’ils ne changent pas encore, on ne les recevra plus dans l’Eglise, & S’ils perséverent plus longtems dans leur endurcissement, on en avertira Monseigneur l’Evêque afin que d’après les ordres & les avis de Sa grandeur ils soient excommuniés jusqu’à ce qu’ils abandonnent leurs mauvaises voies.

xx. Par rapport à la Religion & à l’instruction, on établira dans chaque Canton un ou deux Catechistes qui Soient de bonnes-moeurs, gens de vertu & de piété lesquels Seront dabord nommés par les Fideles & presentés ensuite à l’approbation du Prêtre & des Anciens. Le Catechiste Sera obligé de faire le Catechisme dans Son canton tous les Dimanches & trois fois la Semaine toute l’année. Les Peres & Meres, Maîtres & Maitresses, S’ils ont des enfans ou des domestiques, qui n’ont pas fait la prémiere communion, Seront tenus de les y envoyer à moins qu’ils ne Soient dans le cas de les instruire eux-mêmes & qu’ils ne le fassent exactement. Pour dedomagement & pour Sa peine le Catechiste recevra pour chaque enfant, en fruits de la terre, en argent, ou autrement, telle retribution que les Anciens & le Prêtre croiront convenable. Mais les enfans des Pauvres y Seront admis Sans rien payer. Cependant S’il Se trouvoit un trop grand nombre de ces derniers, la Paroisse aidera; ce qui Sera aussi laissé à la prudence du Prêtre & des Anciens à qui il faudra S’adresser pour cela dans le cas de pauvreté. Le Catechiste poura aussi enseigner à lire & à écrire, S’il le peut, & pour lors la retribution Sera augmentée en proportion. Les Anciens veilleront exactement à ceque les Catechistes, les Peres & Meres, les Maîtres & Maitresses fassent leur devoir, les prémiers en instruisant les enfans, & les autres en les envoyant; & ils en rendront temoignage au Prêtre.

xxi. Chaque Particulier, chef de famille, approuvera de Son Seing ou de sa marque le présent reglement. S’il refuse de le faire, on lui accordera un mois de delai; S’il ne le fait dans cet intervalle, il ne Sera plus admis aux assemblées concernant les affaires de l’Eglise; il n’aura pas non plus le privilege d’y avoir un Banc; Sans pour cela être exempt des peines portées ci dessus, S’il Se trouve dans le cas de les Subir. Il Sera néanmoins admis à la Messe & autres offices de l’Eglise. Il poura aussi Se présenter pour demander & recevoir les Sacremens & autres droits de l’Eglise, aussi Souvent qu’il le jugera à propos: pourvu toutefois qu’il contribue à la depense du cutte comme les autres pour Sa quote part. Que S’il refusoit même cela, à moins que ce ne Soit par pauvreté, étant incapable de payer, dans ce cas il ne Sera admis à l’église qu’à Pâques, & cela par charité Seulement. Il poura aussi recourir au Prêtre pour le Baptême ou le Mariage des Ses enfans & en cas de maladie. Les femmes veuves tenant maison Seront également admises comme les hommes à Signer ou à approuver ce Reglement.

xxii. Lorsqu’il S’établira de nouvelles familles Catholiques parmi nous Soit par Mariage Soit autrement, les Chefs des dites Familles, S’ils veulent avoir le privilege des autres Familles Catholiques à l’Eglise, Signeront ou approuveront de leurs marques les présens articles, dans lecour d’un mois depuis leur mariage ou depuis leur établissement: mais pour cela le Prêtre ou les Anciens les leur proposeront.

xxiii. Si quelqu’un, qui auroit refusé au dela du tems prescrit de recevoir ce Reglement, venoit à offrir de le Signer ou de l’approuver, il Sera admis Sans difficulté avec joie & avec charité.

xxiv. On lira tous ces Articles à ceux qui Se présenteront pour les Signer ou les approuver, afin qu’ils Sachent ce qu’ils font.

xxv. Si quelqu’un embrasse la Religion Catholique, il Sera admis Sans difficulté aux mêmes conditions que les autres Fideles aux privileges du présent Reglement, en le Signant ou l’approuvant.

xxvi. Le présent Reglement Sera presenté à Monseigneur l’Evêque de Quebec, lorsqu’il fera Sa visite dans cette Paroisse, ou à celui qui visitera de Sa part. Sa Grandeur ou Son Visiteur pouront y faire tel changement & telle addition qu’ils jugeront necessaires.

xxvii. Tous ces Articles Seront présentés à la Paroisse assemblée tous les Six ans vers le tems de Pâques ou de la Pentecôte, pour les approuver & les Signer; On poura y faire pour lors tels changemens, & telles additions qu’on croira necessaires & convenables; mais on ne changera jamais les Articles qui auroient été ajoutés ou changés par Monseigneur l’Evêque ou de Sa part: & on n’otera pas ceux que Sa Grandeur auroit expressement approuvés, ni on n’inferera aucun de ceux qu’elle auroit desaprouvés Sans Son consentement exprès.

xxviii. Ce Reglement Signé & approuvé des habitans Sera deposé avec les papiers dela Paroisse dans le coffre dela Fabrique, & confié à la garde du Prêtre & des Marguillers.

Le Prêtre Souligné, comme Pasteur de cette Paroisse promets Sincerement devant Dieu Sur les SS. Evangiles d’observer & de faire observer fidelement pour ce qui est de ma part, le présent Reglement. Sigogne Prêtre

Nous Habitans Catholiques de la Paroisse de Ste Anne du Cap-Sable Anglice Argyle, assemblés aujourd’hui vingt quatre Octobre, mil Sept cens quatre vingt dix neuf, voulant vivre Chrétiennement & faire notre Salut, acceptons librement & de bon cour ce present Reglement, & promettons Sincerement devant Dieu, Sur les SS. Evangiles de l’observer fidelement & de nous y soumettre en foi de quoi nous le Signons ou y apposons nos marques.

Francois Gilis
pierre Mius
charles leblanc
Michel Boudrau
marque X de Benjamin Mius
marque X de Jean Bapt. Legere
Charles amont babin
marque de X Joseph Babupere
marque X de Michel Doucet
marque X de Joseph Mius
marque X de Louis Dulain
marque X de Pierre Suret pere
marque X de Jean Bapt. Mius
marque X de Victor Frontain
marque X de Laurent Mius
marque X de Paul d’Entremont
Jean baptiste potier
Pierre Suret fils
marque X de John O’Bird fils
marque X de François clermont
marque X de Jean Bourg
marque X de Jean Mius
jeane Cotrau
antoine fransoit richard
marque X Pierre Henard
marque X de Magloire Doucet
Amalle Boudreau
marque X de Paul Suret
Cirille dentremont
marque X de Joseph leBlanc
marque X de Frederic Suret
marque X de Silvain Pottier
marque X de Ange Amirault
Tudine Belliveaue
hipotile Babaim
marque X de Jean O’Bird pere
marque de X Joseph Moleson
Benoni Dentremont
pierre pottier
Simon Amirault
marque X de Ciriaque Amirault
marque X de Joseph Babin
marque X de Paul Mius
John Larkin
marque X de Joseph Doucet
marque d’Etienne X Maffre
marque X de Louis Mius
marque X de Francois Mius
marque X de Jean Bapt. LeBlanc
marque X d’abraham Corporon
marque de X Joseph le Blanc
marque X de Charles Suret
Joseph bourque
Jacque D’Entremont
Charle Babin
marque X de Jaques Amirault pere
marque X d’Honoré leBlanc
marque X de Lazare Robichau
marque X d’Amand Pottier
marque X d’Isabelle Muis marquant pour son mari Amand leBlanc
marque X de Bernardin Robicheau
marque X de Jean Michel Suret
marque X de Joseph Amirault
marque X de Charles Doucet
marque X de Francois Doucet
marque X de Dominique Pottier
marque X d’Augustin Duon
marque X de Jacques Amirault fils
Joseph Boudreau
charles Dentremont
Basile Bourque
marque X de Jean Mius pere
Dons
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